La plus minime quantité de sel ne pouvait sortir d’une saline du Duché de Lorraine sans subir les formalités de la délivrance, le sel de gabelle voyageait en tonneaux de 700 livres. Les tonneaux trop onéreux furent abandonnés en deuxième moitié du 18 ème siècle au profit de sacs ficelés et plombés de 176 livres.
Le transport du sel donnait lieu à un énorme trafic sur les chemins de Lorraine ou plus de 400 chariots attelés de chevaux et escortés de gabelous (les gendarmes du sel) ravitaillaient les greniers à sel du Duché; 250.000 journées de charroi étaient nécessaires pour transporter la production annuelle des salines de Lorraine ou 350 à 400.000 quintaux étaient produits.
Sous l'Ancien Régime, le sel était la denrée vraisemblablement la plus contrôlée et la plus taxée, c'était un énorme revenu pour le pouvoir royal. L’or blanc a profondément marqué la vie économique et sociale de cette époque par analogie à l'or noir de nos jours.
Les taxes étaient partagées en deux lots : un quart pour le Roi et les 3 autres aux Fermiers Généraux, une compagnie de financiers privés à laquelle étaient affermés par bail les droits de traite, (les impôts pour la circulation de toutes marchandises entre les différentes provinces du royaume ou à l'étranger) et autres droits indirects.
Sous l'Ancien Régime, le sel était la denrée vraisemblablement la plus contrôlée et la plus taxée, c'était un énorme revenu pour le pouvoir royal. L’or blanc a profondément marqué la vie économique et sociale de cette époque par analogie à l'or noir de nos jours.
Les taxes étaient partagées en deux lots : un quart pour le Roi et les 3 autres aux Fermiers Généraux, une compagnie de financiers privés à laquelle étaient affermés par bail les droits de traite, (les impôts pour la circulation de toutes marchandises entre les différentes provinces du royaume ou à l'étranger) et autres droits indirects.
Peu de marchandises empruntaient les rivières et parallèlement avec le transport du bois pour la formation du sel cela représentait sur les chemins du sel une préoccupation constante pour la Ferme Générale. Le prix du sel et son absolue nécessité favorisait la fraude qui devenait inéluctable. Les gabelous rentraient jusque dans les maisons pour vérifier qu’on ne consommait que du sel de gabelle. Les punitions étaient terribles pour les faux-sauniers, le fouet, le marquage au fer rouge de la lettre G comme gabelle, les galères et même la pendaison s’ils étaient pris les armes à la main pour la contrebande.
L’État, ne disposant pas d’une structure administrative suffisante pour percevoir directement les revenus de la fiscalité indirecte assise sur des produits comme le sel, le vin ou le tabac avait recours au système de l’affermage, qui consistait à confier la perception des impôts à des intermédiaires privés (les fermiers), qui, après avoir avancé les sommes escomptées, se remboursaient sur les contribuables dont les modalités étaient fixées par un bail.
Départ des faux-sauniers vers les galères
Chaque impôt faisait initialement l’objet d’une ferme particulière, au fil du temps, le pouvoir, pour des raisons pratiques, concentra les fermes, ce qui aboutit à la création de la Ferme Générale. Elle assurait au XVIIIe siècle près de 50% des recettes de la monarchie française avec l’impôt de gabelle en grande partie, un privilège royal crée en 1383 et imposé sur les quantités de sel vendues.
Grenier à sel royal au XVIIIème siècle, on reconnait la vaxel, mesure servant au remplissage
ainsi que le ficelage et le plombage pour la fermeture des sacs.
Le Duché de Lorraine et de Bar connaît à la fin XVIIe siècle une ferme, dite de Lorraine, dont
le système est introduit par la France lors de son intégration au royaume en 1766.
Plus de 150 greniers à sel rien qu’en Lorraine servaient à entreposer le sel provenant de leurs salines ou il était ensuite exporté vers les pays riverains ( Luxembourg, Palatinat, Suisse, Wurtemberg, Pays-bas).
le système est introduit par la France lors de son intégration au royaume en 1766.
Plus de 150 greniers à sel rien qu’en Lorraine servaient à entreposer le sel provenant de leurs salines ou il était ensuite exporté vers les pays riverains ( Luxembourg, Palatinat, Suisse, Wurtemberg, Pays-bas).
Les greniers à sel, créés en 1342, sont des entrepôts pour le sel de gabelle, ils sont aussi des tribunaux pour juger les litiges sur la gabelle, en plus des employés de la Ferme Générale, les greniers étaient gérés par des officiers : un président, un contrôleur, un procureur du roi, un grenetier ou receveur de grenier, un greffier.
Avant la Révolution de 1789, il y avait 250 greniers à sel dans les pays de grande gabelle et 147 dans les pays de petite gabelle. À côté des greniers il y eut, jusqu'en 1694, des chambres à sel, simples lieux de vente dépourvus de juridiction, et de ce fait rattachés à un grenier voisin.
Avant la Révolution de 1789, il y avait 250 greniers à sel dans les pays de grande gabelle et 147 dans les pays de petite gabelle. À côté des greniers il y eut, jusqu'en 1694, des chambres à sel, simples lieux de vente dépourvus de juridiction, et de ce fait rattachés à un grenier voisin.
On distinguait deux types de greniers ceux de vente obligatoire, les plus nombreux ou la population devaient acheter au moins un minot de sel (d'une contenance de 72 litres, environ 50 kg) pour quatorze personnes d’une même famille âgée de plus de huit ans et les deuxièmes appelés greniers d’impôt, pour les populations proches des salines et des frontières.
Les formalités de délivrance au sortir d’une saline étaient complexes. De nombreuse pièces comptables étaient à régler par les voituriers au bénéfice des officiers contrôleurs, de l’ordre de passage pour être chargé à la lumière dans les chambres ou les greniers à sel, une redevance pour le puisage de l’eau salée, pour l’entretien des poêles, et à l’embauchure c'est à dire l'emballage par bâches ou sacs remplis et scellés par les magasiniers et enfin une taxe au profit du souverain.
Toutes ces taxes acquitées, le voiturier pouvait enfin quitter la saline muni d’un sauf-conduit donné par les portiers de la saline, un sauf-conduit de la saline de Rozière en 1695 au profit du voiturier S Bichebois. ->
Jusqu’en 1750, la vente se faisait à la mesure comme des liquides: le muid 544 litres, la vaxel 34 l , le pot 2 l, la pinte 1 l , la chopine 0,5 l. Les trilleurs ou les ràdeurs de sel, qui mesurent le sel et tiennent le registre des délivrances étaient aidés par les boutavants et aide boutavants, qui vérifiaient aussi l’acheminement du sel jusque dans les chariots.
Pour la mise en sac ou en tonneau le trilleur arase à la trille le niveau d’une vaxel
Après 1750, la vente se fit à la pesée en raison des tricheries des magasiniers et des plaintes qui grandissaient , par exemple on trouvait de fausses vaxels à doubles fonds ou mal compactées au mesurage, le nouveau mode de livraison à la pesée, en corbeille d’osier rarement nettoyée, et comptant dans les pesées ne donnait pas toujours satisfaction mais arrangeait bien les fermiers généraux qui en plus humidifiaient le sel. C’est la livre (0,5 kg) et le quintal non métrique (50 kg) qui servaient d’unités pour le pesage.
L’unité monétaire appelée "livre tournois" en 1720 comprenait 20 sols ou 240 deniers représentant 0,4 g d’or fin ou environ 12 € aujourd’hui.
Pour un chariot les taxes perçues pour la délivrance se répartissaient comme telles : 10 sols par chariot, 2 sols par n° de chargement, 15 sols pour l’éclairage et les emballages, 6 sols/muid pour les frais généraux de la saline, une dernière dite « les 3 francs 6 gros » taxe perçue au profit du souverain pour le marché intérieur.
En 1760, le gouvernement voulut frapper à nouveau le sel d'un vingtième d'impôt supplémentaire, le projet vite abandonné face aux remontrances du parlement et de la chambre des comptes.
En 1771, la monnaie de Lorraine et de Bar fut abolie au profit de la monnaie de France en Louis d'or avec une élévation fort notable du prix.
En 1760, le gouvernement voulut frapper à nouveau le sel d'un vingtième d'impôt supplémentaire, le projet vite abandonné face aux remontrances du parlement et de la chambre des comptes.
En 1771, la monnaie de Lorraine et de Bar fut abolie au profit de la monnaie de France en Louis d'or avec une élévation fort notable du prix.
Pour les pays de salines dont la Lorraine faisait partie, la moyenne était de 22 livres le quintal non métrique de 50 kg.
Après l'expulsion des fermiers à la révolution un décret de 1790 ordonna le tarif du sel à 15 livres/Qnm à toutes distances de la mer et qu'il serait dégagé d'impôts, ce fut la fin de la gabelle.
Après l'expulsion des fermiers à la révolution un décret de 1790 ordonna le tarif du sel à 15 livres/Qnm à toutes distances de la mer et qu'il serait dégagé d'impôts, ce fut la fin de la gabelle.
Source db : les salines et le sel en Lorraine au XVIII éme siècle par P Boyé.